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Des négociations entre les avocats de la Ville et les avocats anti-tram devraient avoir lieu au cours des trois prochains jours, mais Me Guy Bertrand, un avocat anti-tram, croit que la Ville de Québec mettra en attente jusqu’à vendredi les travaux liés au projet en direct avec le grand projet.
« La négociation porte justement sur le fait qu’il faut maintenir un certain statu quo pour que des dommages irréversibles ne soient pas créés », a déclaré Me Bertrand, avocat du groupe québécois Better Worth.
Selon son interprétation, les négociations entre les avocats constituent un engagement que les travaux directement liés au tramway – notamment l’abattage d’arbres et les expropriations – ne se poursuivront que vendredi. « Les dialogues étaient très bons. Il y avait de la transparence et de la bonne foi”, a-t-il dit, visiblement satisfait.
La photo de Taieb Moalla
Plusieurs membres du groupe anti-tramway Québec mérite mieux ont comparu devant la cour de Québec mardi.
Une liste des travaux en cours, directement liés au tramway, sera fournie par les avocats de la Municipalité, a-t-il ajouté.
Daniel Genest, directeur du bureau du projet de tramway, était présent à l’audience de mardi. Ni lui ni l’avocat de Québec, Me Éric Michaud, n’ont voulu commenter.
Accélération de la procédure judiciaire
Mardi, les avocats des deux parties ont convenu de l’importance d’accélérer le processus judiciaire. Pour gagner du temps et de l’argent, Me Guy Bertrand a donc accepté d’abandonner sa demande d’injonction provisoire et de passer directement à l’étape de la demande d’injonction provisoire.
« Nous économisons des ressources judiciaires au lieu de plaider deux fois. Nous préférons aller au milieu où nous pouvons creuser plus profondément et avoir des témoins, a-t-il expliqué. L’incident donne un bon aperçu de l’affaire sur le fond, tandis que le provisoire n’est qu’en surface.
Les avocats entameront donc les négociations ce mardi après-midi avant de comparaître à nouveau vendredi matin devant un juge de la Haute Cour. Ils devront ensuite programmer cinq à sept jours d’audiences fin septembre pour plaider la demande d’injonction.
À noter que la juge Nicole Tremblay, qui a présidé les audiences de mardi, ainsi que le juge Clément Samson, qui traitera le dossier à partir de vendredi, ne sont pas de la province de Québec. Il s’agit d’un choix délibéré compte tenu de l’importance du dossier, a expliqué le juge Tremblay.
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